L’assurance vie : un bon coup de pouce pour ses petits-enfants

02 décembre 2022 #Assurance Vie

En ouvrant un contrat d’assurance vie au nom de leur petit-fils ou petite-fille, les grands-parents aident leur descendant à bien démarrer dans la vie.

Assurance vie pour ses petits-enfants

Quand souscrire une assurance vie pour son petit-enfant ?

Il est conseillé aux grands-parents d'ouvrir un contrat d'assurance vie au nom d’un petit-fils ou d’une petite-fille le plus tôt possible. Grâce à « l’effet cliquet », le rendement annuel du fonds en euros, le principal support d’investissement de l’assurance vie, est définitivement acquis pour l’assuré. Ce qui signifie qu’en l’absence de retraits (appelés « rachats »), les intérêts générés par les versements s’accumulent au fil des années.

En outre, si le contrat a été souscrit depuis plus de huit ans avant ses 18 ans, le petit-enfant pourra, à compter de sa majorité, percevoir les gains issus des rachats en franchise d’impôt à hauteur d’un montant de 4 600 euros par an. Cet abattement sera doublé (9 200 euros par an) si le jeune se marie ou se pacse.

À partir de quel âge est-il opportun d’ouvrir un contrat d’assurance vie pour son petit-enfant ?

Il n’y a pas d’âge minimum de souscription d’un contrat d’assurance vie. Chaque grand-parent peut ouvrir un contrat au nom de son petit-enfant dès sa naissance. Il faut la signature des représentants légaux, généralement les deux parents, et du jeune s’il est âgé de 12 ans ou plus.

Quel est l’avantage de l’assurance vie par rapport à une donation ?

Un grand-parent peut donner, de son vivant, à son petit-fils ou à sa petite-fille un bien immobilier (appartement, maison, terrain…) ou mobilier (meuble, bijoux, voiture…). Le don est exonéré de droits de donation à hauteur de 31 865 euros. Cet abattement peut être cumulé avec celui, également de 31 865 euros, pour les dons familiaux de sommes d’argent (qui portent uniquement sur des dons en numéraire effectués par chèque, virement, mandat ou espèces).

Ces abattements sont renouvelables seulement tous les 15 ans, et les donations seront rapportées à la succession, c’est-à-dire prises en compte au moment de la répartition du patrimoine entre les héritiers au décès du grand-parent.

L’assurance vie, une stratégie d’investissement avantageuse

Placer l’argent d’une donation dans un contrat d’assurance vie représente une stratégie d’investissement avantageuse. Alimenter un contrat d’assurance vie ouvert au nom d’un petit-enfant ne constitue pas à proprement parler un don. Les versements effectués par le grand-parent sur le contrat ne sont donc théoriquement pas assujettis aux droits de donation, ni rapportables à la succession. Toutefois, en cas de contrôle fiscal, l’administration fiscale peut y voir une donation cachée, a fortiori si les primes versées sont importantes.

L’assurance vie intergénérationnelle

Pour éviter tout litige éventuel, un grand-parent a intérêt à opter pour une assurance vie intergénérationnelle. Il s’agit d’un don familial de sommes d’argent exonéré de droits de donation à hauteur de 31 865 euros qui doit obligatoirement être placé dans un contrat d'assurance vie. Le contrat peut intégrer un pacte adjoint prévoyant, par exemple, que le petit-enfant ne pourra pas réaliser de rachats avant ses 25 ans. Attention : si le donateur (l’auteur du don) a plus de 80 ans, le don de sommes d’argent n’est plus autorisé.

L’assurance vie pour un petit enfant, en bref

Au lieu d'effectuer une donation de son vivant à un petit-enfant, un grand-parent peut ouvrir et alimenter un contrat d’assurance vie au nom du mineur.

Grâce aux versements de ses grands-parents, l’assuré mineur, quel que soit son âge, dispose ainsi d’un premier patrimoine qui fructifie dans le temps, selon les supports d’investissement choisis. Le petit-enfant bénéficiera également d’une fiscalité favorable, après huit ans de détention du contrat d’assurance vie.

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