Clause standard ou personnalisée

La clause bénéficiaire standard « Mon conjoint, à défaut mes enfants, nés ou à naître, vivants ou représentés, par parts égales ; à défaut mes héritiers, par parts égales » convient tout à fait au souscripteur qui veut que son conjoint reçoive l’intégralité du capital, ou, s’il décède, que celui-ci soit partagé entre ses enfants (ou petits-enfants ou à défaut ses héritiers).

Pour tout autre bénéficiaire (concubin, parent éloigné, tiers sans lien de parenté…), en revanche, il est impératif d’être plus précis, de l’identifier clairement par ses nom, prénom, date et lieu de naissance, adresse, etc. Entre concubins, par exemple, il est recommandé de désigner nommément le bénéficiaire, quitte à intégrer une condition de vie commune au moment du décès pour qu’il reçoive le capital.

Bénéficiaire de premier et deuxième rang

Le choix du bénéficiaire est une prérogative du souscripteur de l’assurance-vie. Vous pouvez en désigner plusieurs de même rang ou plusieurs de rangs différents. Dans le premier cas, chaque bénéficiaire sera appelé à percevoir une part du capital-décès ; dans le second, c’est le bénéficiaire de premier rang qui le percevra intégralement ou, s’il y renonce ou s’il décède avant l’assuré, le bénéficiaire de second rang.

À défaut de précisions dans le contrat, le capital sera réparti par parts égales entre les différents bénéficiaires de même rang. Mais vous pouvez choisir de gratifier chacun différemment : par exemple, 50 % à votre conjoint et 50 % à vos enfants répartis entre eux, par parts égales.

Modification et acceptation du bénéficiaire

Vous êtes libre de modifier à tout moment les personnes désignées bénéficiaires de votre assurance vie. Il suffit d’adresser un courrier à l’assureur daté et signé précisant les nom, prénom, adresse, date et lieu de naissance des personnes désignées, et/ou la nouvelle répartition des capitaux.

Toutefois, si le bénéficiaire de votre assurance vie en a accepté le bénéfice, vous ne pouvez plus modifier la clause bénéficiaire de votre contrat sans son accord. Mais l’acceptation ne peut pas être tacite, elle doit nécessairement résulter d’un acte écrit contresigné de votre main. Tant que vous n’avez pas signé un tel acte, vous restez libre de changer le bénéficiaire de votre assurance vie.